Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ABUS D'ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ AVEC MODERATION MODERATION OUI MAIS AVEC LE MEILLEUR ! ...X
COMPARIN DANIELE
DUCOURTIEUX DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
93478377
Date de dépôt :
29/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2003

Présentation de la marque L'ABUS D'ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ AVEC MODERATION MODERATION OUI MAIS AVEC LE MEILLEUR ! ...X

Déposée le 29 juillet 1993 par COMPARIN DANIELE et DUCOURTIEUX DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ABUS D'ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ AVEC MODERATION MODERATION OUI MAIS AVEC LE MEILLEUR ! ...X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Les déposants sont COMPARIN DANIELE, domicilié(e) 5, RUE SAINT AUGUSTIN, 92600 ASNIERES - France et DUCOURTIEUX DOMINIQUE, domicilié(e) VASSET, 77840 COULOMBS EN VALOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIELE COMPARIN - France.

La marque L'ABUS D'ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ AVEC MODERATION MODERATION OUI MAIS AVEC LE MEILLEUR ! ...X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ABUS D'ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ AVEC MODERATION MODERATION OUI MAIS AVEC LE MEILLEUR ! ...X est expirée depuis le 29 juillet 2003.

COMPARIN DANIELE a également déposé les autres marques suivantes : L'ABUS DE -------- N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION... X , L'ABUS DE ------ N'EST PAS DANGEREUX POUR LA SANTE CONSOMMEZ SANS MODERATION ...X


COMPARIN DANIELE - 5, RUE SAINT AUGUSTIN, 92600 ASNIERES - France

DUCOURTIEUX DOMINIQUE - VASSET, 77840 COULOMBS EN VALOIS - France


DANIELE COMPARIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Chocolat café thé Vinaigre Epices Bières Boissons alcooliques

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.